Consignes numériques dans l’UE : ce qui change en 2027, et pour qui

Bonne nouvelle, en bref

L’UE rend les instructions numériques normales, et c’est une très bonne nouvelle pour tous ceux qui fabriquent des produits que l’on assemble, installe ou met en service. Voici la version courte, puis les détails.

• À partir du 20 janvier 2027, les machines vendues dans l’UE pourront être livrées avec des instructions numériques. Un QR code sur le produit peut mener directement à l’aide. Comment les codes fonctionnent le mieux : QR codes sur les notices.
• Ce code se trouve sur le produit, au moment précis où quelqu’un est bloqué. Ajoutez un court film derrière, et les gens voient chaque étape au lieu de déchiffrer des dessins. Pourquoi la vidéo gagne : Video vs paper.
• Des étapes plus claires veulent dire moins d’appels au support et moins de retours. En savoir plus dans Reduce returns.
• Vous vendez des meubles ou d’autres produits sans moteur ? Rien de nouveau à craindre : des instructions claires dans la langue de votre client étaient déjà obligatoires, et une vidéo les rend plus claires.
• Trois gains rapides aujourd’hui : vérifiez votre notice avec Manual health check, créez un code avec Assembly QR code, et voyez votre propre notice en vidéo gratuitement sur start.

Les détails

À partir du 20 janvier 2027, le règlement européen sur les machines permet aux fabricants de fournir les instructions d’utilisation au format numérique, au lieu du papier uniquement. Il couvre les machines, c’est à dire les produits avec un moteur ou un système d’entraînement. Pour les autres produits de consommation, le règlement général sur la sécurité des produits exige déjà, depuis le 13 décembre 2024, des instructions et des informations de sécurité claires, mais il n’ajoute pas d’option nouvelle réservée au numérique.

Ce qui change le 20 janvier 2027

Le règlement (UE) 2023/1230 remplace la directive Machines à partir du 20 janvier 2027, sans période de transition. Sous l’ancienne directive, les instructions accompagnaient la machine, en pratique sur papier. L’article 10(7) du nouveau règlement fait du format numérique un choix légal dans tous les pays de l’UE, sous quelques conditions.

• Le produit, son emballage ou un document qui l’accompagne indique comment accéder aux instructions numériques.
• L’utilisateur peut les imprimer, les télécharger et les enregistrer, pour les avoir quand la machine est en panne.
• Elles restent en ligne pendant la durée de vie prévue du produit et au moins 10 ans après sa mise sur le marché.
• Un acheteur qui le demande au moment de l’achat reçoit une copie papier, sans frais, dans un délai d’un mois.
• Pour les produits que des utilisateurs non professionnels peuvent utiliser, les informations de sécurité nécessaires pour mettre le produit en service et l’utiliser en toute sécurité restent sur papier.

Quels produits comptent comme machines

Les machines sont des équipements avec un système d’entraînement qui met des pièces en mouvement, comme un moteur. Dans le monde grand public, cela veut dire par exemple des tapis de course et autres appareils de fitness motorisés, des vélos électriques, des bureaux électriques réglables en hauteur, des tondeuses et machines de jardin, ainsi que des outils électroportatifs.

Une bibliothèque, un lit bébé, un abri de jardin ou une armoire en kit ne sont pas des machines. Ces produits relèvent plutôt du règlement général sur la sécurité des produits.

Ce que les règles de sécurité des produits demandent à tous les autres

Le règlement (UE) 2023/988 s’applique depuis le 13 décembre 2024. Deux articles touchent directement les instructions.

• Article 9(7) : le fabricant s’assure que le produit est fourni avec des instructions et des informations de sécurité claires, dans une langue que les consommateurs comprennent facilement, sauf s’il peut être utilisé en toute sécurité sans elles.
• Article 19 : lorsqu’un produit est vendu en ligne, l’offre affiche de façon claire et visible tout avertissement ou toute information de sécurité qui accompagne le produit, dans une langue que les consommateurs comprennent facilement.

Maintenant et en 2027, en termes simples

Pour les machines, oui, en pratique : aujourd’hui, les instructions accompagnent la machine, et à partir du 20 janvier 2027, une version numérique peut devenir la principale, avec du papier sur demande et les informations de sécurité essentielles restant sur papier pour les produits de consommation.

Pour tout le reste, rien ne devient autorisé en 2027. Ce qui a changé, c’est que les instructions et les fiches en ligne sont désormais encadrées plus strictement. Dans tous les cas, un QR code sur le produit ou sur la boîte devient la façon normale d’accéder aux instructions.

Utilisez le QR code pour plus qu’un PDF

La plupart des équipes respecteront la règle de la manière minimale : un QR code qui ouvre le même PDF qu’avant. Cela fonctionne, mais cela gaspille le meilleur emplacement qu’une marque obtient : sur le produit, au moment où le client a besoin d’aide.

Placez le PDF téléchargeable et un court film étape par étape, sous-titré, sur la même page. Le document couvre l’obligation, et le film fait le travail. Dans une étude de Stanford, des personnes qui montaient un support TV avec des instructions claires étape par étape ont terminé 35% plus vite et ont fait 50% d’erreurs en moins qu’avec les instructions d’usine.

Une checklist pour la transition

• Listez quels produits sont des machines et lesquels relèvent seulement des règles de sécurité des produits.
• Décidez où placer le marquage indiquant comment accéder aux instructions : produit, emballage ou document accompagnant.
• Hébergez les instructions sur une page que vous contrôlez, au format PDF téléchargeable, pendant toute la durée de vie du produit et au moins 10 ans.
• Mettez en place l’option papier pour les acheteurs qui la demandent à l’achat, dans un délai d’un mois et sans frais.
• Conservez sur papier les informations de sécurité essentielles pour les produits que des non-professionnels peuvent utiliser.
• Affichez les avertissements et les informations de sécurité dans vos fiches produit en ligne, dans la langue de l’acheteur.
• Ajoutez un court film pour les étapes où les gens se trompent le plus souvent, derrière le même code QR. Commencez par Assembly QR code et Manual health check.

Où Manual to Video trouve sa place

Téléchargez la notice de montage que vous avez déjà à start et obtenez un aperçu gratuit filigrané, sous forme de vidéo de montage animée, sous-titrée, étape par étape, dans votre marque. La vidéo se place à côté de vos instructions numériques, ainsi un seul code QR donne aux clients les deux.

Ce guide résume les réglementations telles que publiées au Journal officiel de l’UE. Il ne s’agit pas d’un avis juridique. Vérifiez donc leur application à vos produits avec votre organisme notifié ou votre conseiller juridique.